Accueil ► Mentions légales

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'Atelier Pigments et Vermeil.
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est expressément interdite. La reproduction d'un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

    Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
    Citation claire et lisible de la source, sous la forme suivante par exemple :
    "ce document provient de l'Atelier Pigments et Vermeil - Droits de reproduction réservés et strictement limités".

L'adresse internet du site "www.pigmentsetvermeil.com" doit toujours figurer dans la référence.
L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d'amende et/ou de 3 ans d'emprisonnement.

Pour d'autres utilisations, merci de prendre contact avec Marthe Rougieux.


Mentions légales

En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants de ce site dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse ci-dessous.

Directeur de Publication / Editeur du site
Marthe ROUGIEUX 
Propriétaire du Site
Marthe ROUGIEUX 
6 Allée des Jardins du Bourg
44390 Petit Mars
Téléphone : 06 67 04 80 13
E-mail : mrougieux@pigmentsetvermeil.com
Raison sociale : Marthe Rougieux - Atelier Pigments et Vermeil
N° de SIREN : 790 566 897 00019

Site réalisé par :
Avantageweb.fr - Création de sites internet
La Guibretière - 44390 Petit-Mars
Tél : 02.40.72.77.39
Photographies :
Marthe ROUGIEUX Copyright©
Motorisé par :
ZitePlus, Cms français OpenSource
Hébergeur :
INFOMANIAK  25 Eugène-Marziano 1227 Les Acacias - Genève
Droits d'auteurs et Conditions d'Utilisation :
L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Le site internet www.PigmentsEtVermeil.com relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de Marthe ROUGIEUX .
La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes... - est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de Marthe ROUGIEUX .
Toutes les photos du site www.PigmentsEtVermeil.com sont protégées par un copyright, elles ne pourront être utilisées sans l'autorisation de Marthe ROUGIEUX.
En naviguant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre dudit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).
Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité de Marthe ROUGIEUX ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Marthe ROUGIEUX.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l'utilisateur.
Accès au site Internet :
L'accès au site www.PigmentsEtVermeil.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de www.PigmentsEtVermeil.com et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de ses services.
L'éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site PigmentsEtVermeil valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation, quelques soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés.
Les présentes CGU s'appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Responsabilité :
L'éditeur n'est responsable que du contenu qu'il a lui-même édité.
L'éditeur n'est pas responsable :
En cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu'il soit ;
Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services ;
Des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
Des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu'il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 0883-383 à l'égard de traitement de données à caractère personnel.
Par ailleurs, le site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations qui y sont diffusées.
L'utilisateur est responsable :
De la protection de son matériel et de ses données ;
De l'utilisation qu'il fait du site ou de ses services ;
S'il ne respecte ni la lettre, ni l'esprit des présentes CGU.
Liens hypertextes :
Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet sur lesquels PigmentsEtVermeil n'exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l'éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu'il est possible de trouver sur ces sites.
L'éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.
En outre, l'information préalable de l'éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Enfin, PigmentsEtVermeil se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l'estime non conforme à sa politique éditoriale.
Cookies :
Les seuls cookies utilisés par ce site sont ceux strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.
En d’autres termes, ceux qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site et au confort de navigation de l’internaute : panier d’achat, identification, personnalisation de l’interface, choix de la langue, cookies de session ou statistiques... Aucun autre traceur ou données n'est utilisé. Voir notre page d'information dédiée.
Confidentialité :
En plus des présentes Conditions Générales, le site dispose d'une politique de confidentialité qui décrit la manière dont les données à caractère personnel sont traitées lorsque l'utilisateur se rend sur le site, ainsi que la manière dont les cookies sont utilisés.
En naviguant sur le site, l'utilisateur déclare avoir également pris connaissance de la politique de confidentialité susmentionnée.
Informatique et libertés
PigmentsEtVermeil est l’unique destinataire des données personnelles éventuellement recueillies sur ce site internet. Ces données ne sont transmises à aucun autre tiers.
Elles ne sont utilisées que pour communiquer avec vous ou pour assurer l’envoi de vos commandes.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"), pour l'exercer, adressez-vous à PigmentsEtVermeil à l'adresse mentionnée en haut de page.


Vous avez voyagé avec moi et vous désirez ajouter certaines de vos photos sur ce site. Merci de me les faire parvenir (formulaire en bas de la page « contacts »).



Mohamed OUBOUALY,

Votre guide pour une découverte en profondeur du Maroc



Accueil Qui suis-je ? Treks sportifs Séjours Découverte Les Vallées La moyenne montagne Hébergement-rencontre Contacts